FEDERATION FRANCAISE DE VOLLEY-BALL, Association de la loi du 1er juillet 1901
Numéro de dépôt :
3596387
Date de dépôt :
01/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/09/2028
Présentation de la marque FEDERATION FRANCAISE DE VOLLEY-BALL FFVB
Déposée le 1 septembre 2008 par la société FEDERATION FRANCAISE DE VOLLEY-BALL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FEDERATION FRANCAISE DE VOLLEY-BALL FFVB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-41 du 10 octobre 2008.
Le déposant est la société FEDERATION FRANCAISE DE VOLLEY-BALL domicilié(e) 17 rue Georges Clémenceau - 94607 - CHOISY-LE-ROI Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 406 126 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FEDERATION FRANCAISE DE VOLLEY-BALL, M. Arnaud DAGORNE domicilié(e) 17 rue Georges Clemenceau - 94607 - CHOISY-LE-ROI Cedex - France.
La marque FEDERATION FRANCAISE DE VOLLEY-BALL FFVB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3596387.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FEDERATION FRANCAISE DE VOLLEY-BALL, Association de la loi du 1er juillet 1901 - 17 rue Georges Clémenceau - 94607 - CHOISY-LE-ROI Cedex - France - SIREN 784406126
FEDERATION FRANCAISE DE VOLLEY-BALL, M. Arnaud DAGORNE - 17 rue Georges Clemenceau - 94607 - CHOISY-LE-ROI Cedex - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-06
Publication - Publication le 10 oct. 2008 au BOPI 2008-41
Renouvellement sans limitation le 27 septembre 2018 n°2694160 - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2018-09-27
Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussures de plage, de ski ou de sport ;
Jeux, jouets ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de tables ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;
Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
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